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23 septembre 2010 4 23 /09 /septembre /2010 14:08

Le débat qui entoure la réforme des retraites a au moins le mérite de poser la question:

La répartition est-elle le meilleur système pour assurer des retraites décentes ?

Cela fait une trentaine d'années que Jacques Garello professeur émérite à la Faculté de Droite et Sciences Economiques d'Aix en Provence, qui anime toujours le groupe des Nouveaux Economistes, nous met en garde contre le système actuel de répartition qui semble tenir plus du dogme (ou de l'attitude dogmatique) à Droite comme à Gauche que de l'observation objective des inconvénients de ce système. Ces inconvénients, nous commençons à les constater en ce moment.

 

La réalité me semble la suivante. En 1945, les gouvernements de l'époque, difficile s'il en était, ont adopté ce système car il ne pouvaient difficilement faire autrement. Les actifs assurant par leurs cotisations la retraite de leurs aînés. Système inventé 80 ans plus tôt par le chancelier de Prusse Bismarck (celui qui nous a mis la patée  en 1870).

Tout va très bien lorsque les bénéficiaires des pensions ne sont pas trop nombreux. Bismarck non sans une ironie discutable sur le plan moral avait posé la question à ses collaborateurs sur la moyenne d'âge auxquels ses contemporains décédaient. Réponse: 65 ans. Il décida donc que ce serait à 65 ans que l'on pourrait faire valoir ses droits à la retraite.

Evidemment la situation a complètement changé aujourd'hui. Il y a eu le fameux baby-boom des gens nés entre 1946 et 1952 environ qui nous a fait connaître les 30 glorieuses et se sont achevées avec le premier choc pétrolier en 1974.

C'est à cette époque que l'on aurait dû se poser la question de savoir si nos politiques sociales étaient encore bien d'actualité. Seulement là où le bat blesse c'est que les politiques raisonnent à court terme et que des réformes importantes sont toujours repoussées aux calandres grecques jusqu'à ce que la crise les oblige à prendre leurs responsabilités.

Et pour les retraites on en est là aujourd'hui. Bien sûr la Gauche repousse avec horreur l'idée même des fonds de pension basés sur le système de capitalisation. Ce sont ces fichus assureurs qui veulent engranger des profits supplémentaires et la Droite benoîtement n'ose pas contredire ceux qui n'ont pas encore compris que le marxisme était mort. Bientôt ce sera Fidel Castro qui va leur démontrer leur erreur!

Trêve de plaisanterie, l'allongement du temps de travail est certainement nécéssaire, mais je vois pas pourquoi il y aurait un âge légal. Avec un système de capitalisation, chacun pourrait partir comme et quand il le veut. Et entre nous la capitalisation existe déjà: le fait d'acheter sa maison remboursée depuis longtemps est déjà une forme de capitalisation: plus de loyers à payer (ou de remboursement d'emprunt). Le contrat d'assurance-vie, placement préféré des français en est une autre forme.

J'entends déjà les détracteurs me retoquer en disant "Tout le monde n'a pas les moyens d'acheter une maison ou de souscrire un contrat d'assurance-vie." Certes ! Il y a aussi les imprévoyants. Que faire ?

A mon avis créer une Caisse de solidarité pour les plus démunis financée par une sorte de CSG ou tout autre moyen. Je fais confiance à l'imagination de nos économistes, comptables, technocrates...

André DUHAMEL

Ancien Maire de Solliès Pont (1995-2001)

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31 août 2010 2 31 /08 /août /2010 10:51

Hier nous avons reçu l'avis d'imposition sur la Taxe Foncière 2010.

A part le Foncier non bâti les taux de la commune et de la région n'ont pas bougé. L'augmentation est de 2,13 % pour la commune et de 1.97 % pour la région.(proches de l'inflation)

Le Foncier non bâti lui a reculé de 12.62 %, mais cela ne touche pas la grande majorité des contribuables sur notre commune.

En revanche la Taxe d'enlèvement sur les ordures ménagères prend plus de 14 % (14.06), ce qui est important et touche tous les foyers. Le département qui s'est vu imposer par l'Etat des nouvelles dépenses non compensées accroit la contribution de 8,28 %.

C'est dans l'ensemble une certaine stabilité, mais n'en demeure pas moins que notre commune se classe parmi les plus imposées de notre département du Var. Ce qui ne facilite pas la tâche de l'actuelle municipalité qui paie les conséquences de l'inaction de la précédente municipalité (Capifali-Rassat) qui n'a pratiquement pas investi durant 7 ans et dilapidé sa forte augmentation du début de mandat (32% sur les 2 premières années) par des dépenses de fonctionnement injustifiées (Nuits du Château par exemple).

Le blocage des terrains dits agricoles (en friche) est une des raisons des prix élevés de l'immobilier qui empêchent les jeunes générations de se fixer à Sollies-Pont. C'est vrai que des efforts ont récemment été réalisés en ce domaine, ce qui n'est pas du goût de tout le monde

J'ai d'ailleurs à ce sujet une protestation  qui s'insurgeait contre l'expropriation des terrains appartenant aux "vieilles familles". Ce lecteur faisait allusion aux terrains dits de la Manoyère, constructibles depuis de nombreuses années. Il semblerait que les dits propriétaires ne s'entendent pas. A la fin de mon mandat j'avais sollicité deux entrepreneurs-promoteurs. Après quelques mois de discussion, ils ont rendu leur tablier. Cela fait 10 ans !!!

Mais grâce à un organisme régional qui aide les communes à financer leurs projets, André Garron semble avoir la solution au problème.

André DUHAMEL

Ancien Maire (1995-2001)

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26 août 2010 4 26 /08 /août /2010 13:55

Après les "affaires" qui ont perlé notre été (Bettencourt etc..) et qui ne présentent pas, à mon avis, l'importance que la presse leur accorde, nous avons une actualité où pratiquement il n'est question que des roms, de l'avis du Pape, de Mgr Vingt-trois et tutti quanti.

Il est vrai que l'on voit à la T.V une caravane détruite par une pelle mécanique, personne ne peut rester insensible à cette image révoltante.

Ce que je constate c'est que les pouvoirs publics depuis des années faisaient preuve de beaucoup de laxisme pour appliquer la loi et le droit des gens lorsqu'il y avait des installations gênantes de parkings, voire de propriétés privées. Motif invoqué par les prefets: pas d'intervention si vous n'avez pas aménagé une aire d'accueil comme la Loi Besson (2000) l'oblige pour les communes de plus de 5 000 habitants. J'ai toujours trouvé cette distinction très discutable qui exonère en fait, 32 000 communes sur les 36 000 (et quelques) que compte notre pays.

De plus une association des tsiganes a essayé, sans y parvenir, à faire déclarer inconstitutionnels certains articles de la Loi Besson qui obligent les gens du voyage à ne séjourner que dans une aire d'accueil lorsque celle-ci existe.

Cette association y voit un effet pervers et une atteinte à la liberté de circuler et de stationner.

Le Conseil Constitutionnel n'a pas suivi le raisonnement, à mon avis exagéré. Pourquoi alors aménager des aires d'accueil aux frais du contribuable si rien ne   devait changer.

Dans de précédents articles sur le sujet, j'avais émis un doute sur la résolution de ce problème. En effet les "gens du voyage" tiennent à pouvoir s'installer où ils le veulent et s'estiment parqués. On pourrait en dire autant des campeurs.

Alain Minc semble-t-il, s'est vu reprocher une déclaration à la suite des propos du Pape .  Il est  allé très loin en lui reprochant d'être allemand. Aujourd'hui il est prié par Christian Vaneste et Mme Boutin de bien vouloir s'excuser du raccourci entre le fait d'être allemand et la la suggestion de nazisme. (sur france inter)

Ceci dit même si ces situations sont poignantes "la France n'a pas vocation à recueillir toutes les misères du monde."

N'est-ce pas Michel Rocard ?

André DUHAMEL

-Les travaux de la rue de la République sont en voie d'achèvement. Certains émettront un "OUF" de soulagement, mais cela faisait très longtemps qu'il fallait y procéder. Je reviendrai prochainement sur la fête de la figue lors de sa première organisation en 1997.

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4 août 2010 3 04 /08 /août /2010 10:06

Dans un précédent article j'avais rapporté que l'association des "gens du voyage" (UFAT) avait effectué un recours devant le Conseil Constitutionnel pour faire annuler des dispositions contenues dans la Loi Besson sur le stationnement de leur habitat mobile sur un terrain public ou privé même en présence d'une aire d'accueil.

La juridiction a rejeté cette demande.

Ci-dessous les principaux passages qui justifient cette décision. Voir avocat.fr/Jérome.maudet

André DUHAMEL

Le Conseil constitutionnel a été saisi le 28 mai 2010 par le Conseil d'État (décision n° 337840 du 28 mai 2010), dans les conditions prévues à l'article 61-1 de la Constitution, d'une question prioritaire de constitutionnalité posée par MM. Orient O. et Puiu B. et relative à la conformité aux droits et libertés que la Constitution garantit des articles 9 et 9-1 de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. En résumé la question posée au Conseil constitutionnel était de avoir si la procédure d'expulsion mise en oeuvre par la loi BESSON est conforme à notre Constitution et notamment au principe de liberté d'aller et de venir...

...Dès lors qu'une commune remplit les obligations qui lui incombent en application de l'article 2, son maire ou, à Paris, le préfet de police peut, par arrêté, interdire en dehors des aires d'accueil aménagées le stationnement sur le territoire de la commune des résidences mobiles mentionnées à l'article 1er. Ces dispositions sont également applicables aux communes non inscrites au schéma départemental mais dotées d'une aire d'accueil, ainsi qu'à celles qui décident, sans y être tenues, de contribuer au financement d'une telle aire ou qui appartiennent à un groupement de communes qui s'est doté de compétences pour la mise en oeuvre du schéma départemental. Les mêmes dispositions sont applicables aux communes qui bénéficient du délai supplémentaire prévu au III de l'article 2 jusqu'à la date d'expiration de ce délai ainsi qu'aux communes disposant d'un emplacement provisoire faisant l'objet d'un agrément par le préfet, dans un délai fixé par le préfet et ne pouvant excéder six mois à compter de la date de cet agrément. L'agrément est délivré en fonction de la localisation, de la capacité et de l'équipement de cet emplacement, dans des conditions définies par décret. L'agrément d'un emplacement provisoire n'exonère pas la commune des obligations qui lui incombent dans les délais prévus par l'article 2...

...Le juge constitutionnel a donc considéré que l'ensemble des conditions posées par la loi BESSON pour qu'une procédure d'expulsion soit mise en oeuvre sont suffisamment strictes et ne portent donc pas une atteinte manifestement disproportionné à la liberté d'aller et de venir des gens du voyage lequels appartiennent à une catégorie particulière de personnes. 


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25 juillet 2010 7 25 /07 /juillet /2010 17:25

Dernièrement René Long correspondant de Var Matin dans notre Commune a écrit un article très habile qui en fait posait la question. (Il faut savoir lire entre les lignes)

Faut-il maintenir le Festival du Château ?

Dès son arrivée aux fonctions de maire, André Garron avait jugé que la formule existante, "les nuits du Château" était bien trop onéreuse pour notre Commune dont les finances ont toujours été très justes. Les raisons, on les connaît, mais ce n'est pas le sujet d'aujourd'hui.

230 000 € en 2008 tel a été le coût de la manifestation. C'est le prix de réfection d'un ou deux chemins communaux pour 20 ans de durée.

Alors je veux bien que Sollies-Pont veut briller au-delà de se frontières, mais en avons-nous les moyens ?

Et puis quelques jours après qu'en reste-t-il ?

Une discorde inutile sur une chanteuse de rap qui a fait un "flop". Je n'insiste pas.

Et des fêtes traditionnelles, nous en avons; hier c'était la Ste Christine, la mois prochain nous avons la fête de la Figue dont je me flatte d'avoir inauguré la première manifestation. Au départ ce n'était pas évident et nous pouvons remercier ceux qui l'ont géré au fil des années: Corinne Dussaut qui en a eu l'idée, le couple Thierry et Geneviève Dupont et j'en oublie, ils m'excuseront.

Nous allons fêter le 10 ème anniversaire du jumelage avec Pévérragno, notre amie italienne, initiative de Louis Dutto et bien d'autres italiens de souche qui se souviennent de leurs racines.

Alors est-il utile de maintenir en l'état ce Festival du Château?

A mon avis non, mais cela n'engage que moi. J'avais pensé organiser un festival des jeunes espoirs de la Région qui auraient eu l'occasion de montrer au public leur talent naissant ! Et pour un coût minime pour la Commune.

Evidemment il faut s'en occuper. C'est plus facile de passer un contrat avec une entreprise de spectacle. Mais je ne doute pas qu'il y ait des volontaires bénévoles. Je suis candidat. Ayant été musicien semi-professionnel durant mes études, je connais le milieu. Mais je ne suis pas seul. Nous avons des gens très compétents (école de musique, écoles de danse etc...troupe de théâtre.)

Il faut réfléchir.

La municipalité sait que je suis à sa disposition.

André DUHAMEL Ancien Maire (1995-2001)

 

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11 juillet 2010 7 11 /07 /juillet /2010 17:35

Je n'ai pas l'habitude de traiter dans ce blog des sujets de ce genre. Mais l'actualité m'oblige à donner mon point de vue (Article dans Var Matin, tracts distribués dans toutes les boîtes aux lettres...)

A priori cette chanteuse ne me disait rien dans la mesure où je ne suis pas très au courant de l'actualité du monde de la chanson et le rap ne me dit rien qui vaille. Je trouve cela assez ennuyeux et d'une valeur musicale très médiocre. Mais tous les goûts sont dans la nature. Je préfère les Brel, Brassens, Rollings Stones et Beatles. De plus mes préfèrences vont à la musique classique.

Ce que je savais c'était ce que racontent les médias au sujet d'une chanteuse qui avait cru bon de revêtir un voile, soit- disant musulman pour se produire. Je ne vois pas ce que la religion vient faire dans ce domaine.

Maintenant revenons à notre affaire: André Garron, Maire de notre Commune confie à une société d'animation musicale l'organisation du traditionnel festival de Juillet au château. Et dans ce programme figure la chanteuse DIAM'S.

J'avais trouvé ce choix bizarre, mais passons.

Sur ce le Front National déclenche une polémique en donnant une interview à Var Matin et en distribuant des tracts. Il demande notamment au Préfet d'interdire cette représentation. Bigre !!!! Quelle affaire tout ce bruit pour un concert donné dans une ville moyenne...

Je pense que le Préfet n'interviendra pas, mais comme à l'opposé une manifestation du type "Saucisson-Pinard" est organisée à Toulon, je pense qu'il va hésiter à l'interdire. Je ne voudrais pas être à sa place.

J'ai lu le tract du Front National qui diffuse les paroles d'une chanson de DIAM'S. Il faut bien convenir que c'est dur à lire. Cette chanteuse fait partie de ces gens qui d'origine française européenne se convertissent à l'Islam et passent leur temps à insulter leur culture d'origine en guise de provocation. Je ne pense pas que nos amis musulmans soient d'accord avec cette façon de faire.

En son temps j'avais facilité l'organisation de cours d'Arabe à destination des jeunes issus de l'immigration. Cela avait soulevé quelques critiques sans lendemain. D'autant qu'il s'agissait d'un accord entre la Tunisie et la France. Sollies-Pont connaît une immigration assez importante venant de ce pays.

 Nous sommes très proches de l'Afrique du Nord si on laisse de côté l'Algérie qui n'arrive pas 60 ans après son indépendance à renouer des relations convenables avec son ancienne métropole. Mais je pense que lorsque la génération de la guerre d'Algérie aura disparu, les choses pourront s'arranger. Nous ne somme plus au stade des "Indépendances", mondialisation oblige nous sommes à l'ère des "Interdépendances". Mon expression a fait rire mes amis tunisiens de Sollies-Pont.

André Garron ne peut pas se déjuger et puis il faut quand même relativiser. Il a prouvé son sens de l'organisation. Ses réalisations en si peu de temps laissent pantois et il est difficile de le critiquer dans sa façon de gérer la Commune. On évoque le côté électoral, le Front National comme moi en 1995 l'aurait fait élire. Et alors un électeur dans une démocratie est libre d'élire qui il veut. Nul n'est propriétaire de son électorat.

Mais c'est vrai, en conclusion, que pour un  élu dans ce département, il faut être très prudent dès qu'il s'agit de la guerre d'Algérie ou de l'Islam. Il faut comprendre nos amis pieds noirs qui ont été "déportés" en 1962 et nos harkis qui y ont laissé leur peau alors qu'ils servaient notre patrie.

André DUHAMEL, Ancien Maire (1995-2001)

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26 juin 2010 6 26 /06 /juin /2010 17:47

 


François d Orcival le jeudi, 24/06/2010

 

L'éditorial.   

Ce n’était plus une équipe de France. Il fallait en finir. Le plus tôt serait le mieux. Elle est rentrée sur son ultime défaite. Il y avait déjà longtemps que cette équipe n’aimait plus la France et que les Français avaient cessé de l’aimer.

Elle portait des maillots souillés. Par le mépris, l’arrogance, la vulgarité, parfois la haine, et, par-dessus tout, par le “fric”. Il lui manquait ce qui distingue une équipe tricolore d’un groupe de rap. Certes, ce n’est que du football. Pas de quoi en faire un drame. Et pourtant, si c’est devenu un scandale national, il doit bien y avoir des raisons.

Une nation a toujours eu besoin de s’identifier collectivement à des héros qui se mesurent à d’autres champions. On a vu comment les Chinois avaient illustré leurs ambitions à la face du monde en s’emparant, à force d’énergie dépensée et de sens du collectif, du maximum de médailles aux jeux Olympiques. Mais aux Jeux, les médailles vont aux gros bataillons. Au football, en revanche, on est toujours onze sur la pelouse. Du plus petit au plus grand, chacun a sa chance, selon son talent et la fortune du sport.

Si le football est à ce point populaire, c’est que ce « sport spectacle apparaît comme une liturgie de l’identification », pour reprendre les mots du sociologue Paul Yonnet, passionné de foot, dans un très remarquable essai (Une main en trop, éditions de Fallois) où il montre que les joueurs se trouvent ainsi en « représentation d’une identité », en « emblème d’un pays ». La pelouse, stade ultime du patriotisme… Or ici, cette identification a été trahie, défigurée. On a entendu Alain Finkielkraut qualifier les Bleus de « bande de voyous », tandis que le journal l’Équipe les traitait d’« imposteurs ». Parmi les vingt-trois joueurs de la sélection, deux seulement sont nés à l’étranger (Mandanda au Congo et Evra au Sénégal) et la majorité des autres ne sont pas originaires d’une cité ; qu’est-ce qui leur donne cette figure de rebelles trop gâtés à qui personne n’aurait appris un minimum de savoir-vivre et de rigueur sportive ?

Ce rejet avait commencé le 18 novembre 2009 lorsque Thierry Henry avait prêté sa main au but marqué par William Gallas contre les Irlandais pour permettre la qualification de l’équipe de France au Mondial. La France se qualifiait par une tricherie. La honte, aux yeux du monde entier. Mais une honte maquillée en victoire par les autorités du football. Alors se déchaînait la critique. On révélait le salaire de Raymond Domenech (869 000 euros), le sélectionneur, lequel couvrait celui de Ribéry (10 millions pour la saison), puis de Thierry Henry et ainsi de suite jusqu’aux affaires de filles.

Quand les Français ont appris, la semaine dernière, que Yoann Gourcuff, 23 ans, breton, beau gosse et brillant joueur à Bordeaux, était mis en quarantaine sur le terrain parce que Franck Ribéry, 27 ans, le “ch’ti” balafré converti à l’islam, dont la femme se drape dans les couleurs algériennes, ne lui passait plus la balle, ils se sont eux-mêmes sentis insultés. Surtout quand ils en ont eu l’explication, celle que l’envoyé spécial du Monde en Afrique du Sud, Gérard Davet, fournissait dans l’édition du 17 juin : « Il y a des clans, en équipe de France, écrivait-il, les Noirs d’origine antillaise, les Noirs d’origine africaine, les Blancs, les musulmans, ceux qui jouent à l’étranger, ceux qui sont restés en France, et on en passe… Gourcuff en est aujourd’hui la victime » – parce que, dit son aîné Lizarazu, il est « trop effacé, trop gentil, sans doute trop bien élevé ». Pour confirmer cette mise à l’écart, Domenech ne le retenait pas pour le match avec les Mexicains, le 17 juin. Un désastre suivi par l’épisode Anelka, par la mutinerie des joueurs, l’humiliation du sélectionneur et le naufrage final. Les Français étaient déjà sortis de leurs gonds pour exprimer leur écoeurement.

Surgissait alors la question que personne n’avait posée lorsque les Bleus avaient remporté la Coupe du monde en 1998, ni lorsqu’ils avaient gagné l’Euro 2000, ni même quand ils avaient été battus en finale du Mondial 2006. Il n’y avait que Jean-Marie Le Pen et Georges Frêche pour avoir décompté les Blacks et les Blancs. Désormais c’est Paul Yonnet qui s’interroge ouvertement : « Pourquoi l’équipe de France de football, lieu de prestige, clergé d’une nouvelle religion, accompagnement d’un succès fulgurant à la fortune, présente-t-elle une image éloignée de la diversité française, et d’abord de la diversité de l’immigration ? Comment fonctionne le mécanisme d’adhésion des Français à cette équipe ? »

Ce mécanisme fonctionnait quand les Bleus jouaient ensemble pour le plaisir du public et l’honneur de leur maillot ; il s’est enrayé quand ils sont devenus un groupe de mercenaires qui ne respectent même pas ceux qui les paient.  François d'Orcival, de l’Institut

Je me suis permis de vous faire part de l'éditorial de l'Hebdo "Valeurs actuelles" qui fait bien le point sur ce qui se devine derrière la triste affaire des "bleus".

François d'Orcival est un journaliste reconnu. Il a pris depuis de nombreuses années la succession de Raymond Bourgine, Sénateur de Paris (CNI) décédé en 1990.

A.D

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25 juin 2010 5 25 /06 /juin /2010 16:09

Hier soir le Conseil Municipal de notre Commune a adopté le compte administratif de 2009 (dernier exercice clos).

Après une explication assez complète du Receveur municipal et la lecture par l'adjointe aux finances, il en ressort que notre Commune est bien gérée sur le plan financier et que malgré les problèmes structurels, la municipalité d'André Garron ne s'en sort pas trop mal. (un bon excédent de clôture)

Ces problèmes structurels sont avant tout l'insuffisance des recettes fiscales, mais ce n'est pas nouveau. Les frais de personnels sont supérieurs de plus d'1 million d'euros au total de la fiscalité directe (impôts locaux au profit de la Commune)

On dit que l'on va revoir les bases d'imposition trop faibles. Pas pour tout le monde, les constructions récentes étant à un niveau très élevé.

Je me répète mais ce qu'il faut à Sollies Pont ce sont des constructions nouvelles permettant à notre population de se développer. Des classes ferment dans les écoles, signe que la population vieillit et les 3/4 du territoire de la Commune sont en zone inconstructible. Voilà le vrai problème.

Nous assisterons prochainement à l'inauguration de l'ensemble immobilier des Terrins et par expropriation la Commune va se rendre maître des terrains qui se trouvent au sud du hameau des Laugiers (Manoyère). Cela va dans le bon sens. Mais il faudra persevérer.

Il faut arrêter de dire que Solliès Pont est une commune agricole et qu'il faut protéger la zone. Au profit de quoi? Cette zone est en friche pour une grande partie. On me dit qu'il ne faut pas consommer d'espace, encore des décisions de technocrates qui n'ont aucune idée de la réalité sur place.

Combien d'agriculteurs à Sollies Pont ? Moins de 10

Enfin lorsque l'on dit cela et je suis un des rares habitants à le dire, on a l'impression de prêcher dans le désert.

Pourquoi d'autres communes ont-elle su échapper à ce sinistre ? Notre voisine La Farlède s'en sort très bien.

Il y a des jours où je me demande si tout cela n'est pas du au tracé de la LGV. Car sur le sujet on n'en sait pas beaucoup plus depuis plus d'un an. Heureusement les caisses sont vides.

Comme quoi un malheur est parfois une bonne chose.

André DUHAMEL

Ancien Maire (1995-2001)

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8 juin 2010 2 08 /06 /juin /2010 16:23

Maire info publie l'article ci-dessous.

Les conseillers territoriaux remplacent les conseillers généraux (départementaux) et régionaux, ce que nous savions déjà.

Autre point très important: les élus au sein des conseils des intercommunalités seront élus au Suffrage Universel et non plus désignés par les conseils Municipaux.

A noter que le nombre d'habitants requis pour former une Métropole est de 450 000. Ce qui conduira notre Communauté de Communes (CCVG) à rejoindre une éventuelle Métropole de TOULON.

Je vous conseille de lire le texte législatif grâce au lien en dessous de l'article.

André DUHAMEL

Décentralisation

8 Juin 2010 
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi de réforme des collectivités territoriales en première lecture

Les députés ont adopté mardi le projet de loi de réforme des collectivités territoriales en première lecture, après le Sénat. Le passage du texte à l'Assemblée nationale a notamment permis de préciser le projet de loi en ce qui concerne la répartition des futurs conseillers territoriaux et le mode de scrutin, avec un mécanisme destiné à favoriser la parité. 
Le projet, adopté le 4 février par le Sénat en première lecture, contient une mesure-phare: la création des conseillers territoriaux. Ces derniers, qui remplaceront conseillers généraux et régionaux, seront appelés à siéger à la fois à la région et au département, ce qui évite de supprimer un échelon tout en diminuant le nombre d'élus. Ces derniers passeront d'environ 6.000 actuellement, à 3.471, un chiffre fixé via un amendement gouvernemental voté par l'Assemblée. 
La première version du texte prévoyait en effet que la nouvelle répartition des élus soit fixée ultérieurement, par voie d'ordonnance. Mais sous la pression de la majorité UMP, le gouvernement a accepté de présenter sous forme de tableau le nombre exact de conseillers territoriaux, par département et par région. 
Le texte crée aussi les futures métropoles, qui seront constituées d'une ou plusieurs communes formant un ensemble de plus de 450.000 habitants. 
Les représentants des communes au sein des métropoles, des communautés urbaines, des communautés d'agglomération et des communautés de communes seront élus au suffrage universel, à l'occasion des élections municipales. Jusqu'à présent, ils sont élus par les conseils municipaux. 
Une fois adopté par l'Assemblée, le texte retournera devant le Sénat pour une deuxième lecture, dans le cadre de la navette parlementaire. 

Pour accéder au dossier législatif, voir lien ci-dessous.


Liens complémentaires :
http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/reforme_collectivites_territoriales.asp

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7 juin 2010 1 07 /06 /juin /2010 12:16

Lu dans "La croix" du 7 Juin 2010

Est-il bien raisonnable de geler autant de foncier (friches agricoles notamment) sur le territoire de notre Commune alors que nos voisines et notamment La Farlède s'en sont affranchies depuis bien des années (voir à côté de la prison qui connaissait des vignes et des serres en fonctionnement il n'y a pas bien longtemps) ?

Il faudra bien un jour réétudier sérieusement la question.

A.D

 

PATRIMOINE Ce que valent terres, vignes et forêts JACQUELINE MAILLAT Selon les chiffres des Safer, le marché foncier de l’espace rural subit l’impact de la crise économique «E n 2009, après plusieurs années d’évolution globalement positive, les revenus tirés de l’agriculture et de la forêt sont en baisse. Le marché foncier de l’espace rural est rattrapé par la crise économique et financière.

À moins d’un revirement du contexte économique, sa contraction correspond à la première phase d’un retournement qui conduit – ou conduira à plus ou moins brève échéance – à une diminution du prix des terres agricoles », commente André Thévenot, président de la Fédération nationale des sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer). Le ton est donné. Sur le marché des terres et prés libres, les non-agriculteurs ont légèrement mieux résisté à la crise que les agriculteurs. Pour ces derniers, depuis deux ans, le marché a continué à se contracter avec la baisse de leurs revenus et, pour la première fois depuis 1995, le prix a baissé en moyenne nationale de 1,6 %, à 5 090 € à l’hectare (ha) alors que pour les non-agriculteurs il est resté quasi stable (– 0,3 %), à 5 310 €/ha.

Sur le marché des terres louées, le maintien des non-agriculteurs a participé à la tenue des prix qui s’affichent à 3 910 €/ha (+ 1,1 %) : la terre, comme l’immobilier, est redevenue une valeur refuge par les détenteurs de capitaux qui souhaitent épargner à l’abri des fluctuations des marchés boursiers. Après trois ans de croissance, le marché des vignes se replie et la hausse des prix s’essouffle. Le prix national des vignes VQPRD (1) ne progresse que de 2,5 %. Les prix moyens à l’hectare se situent à 93 300 € en vignes VQPRD, à 26 500 € en vignes à eau-de-vie et à 10 600 € en vignes VCC (2). Quant au marché des forêts, rattrapé par la crise, il s’est contracté l’an dernier de 21 % en surface et même de 36 % sur les domaines de plus de 50 ha. Après une hausse de 77 % entre 1997 et 2008, le prix moyen ne s’est maintenu (+ 0,9 % en moyenne biennale) que grâce à la forte diminution des surfaces vendues.

Mais il cache de fortes disparités (entre 760 et 7 720 € l’hectare). En moyenne, les parcelles de moins de 20 ha se sont négociées à 5 500 €/ha, contre 4 500 € environ pour les plus grandes. Mais si l’on inclut le pourtour méditerranéen, les prix ont baissé en moyenne de 1,9 %. Ils ont toutefois grimpé de 78 % depuis 1996, alors que le nombre de transactions diminuait fortement : – 8 % en volume, – 21,3 % en surface et – 27 % en valeur. « Les propriétaires ont préféré ne pas vendre plutôt que de baisser leurs prix », note le directeur de la société de conseil Terres d’Europe-Scafr. Les particuliers restent prédominants sur le marché des parcelles inférieures à 100 ha et représentent les deux tiers des propriétaires (dont 7 % d’agriculteurs). Les régions les plus prisées sont l’Aquitaine, la Sologne, le Morvan ou la Lozère.

Sur le marché des plus petites parcelles, moins chères, ce sont le Massif central, les Alpes, la Côte d’Azur et l’Alsace-Lorraine qui ont la cote. Les investisseurs franciliens, quant à eux, privilégient la grande couronne parisienne, la Sologne, le Périgord et le Var.

Enfin, le marché des maisons à la campagne a évolué comme celui de l’immobilier urbain. Il a connu une très forte contraction du nombre de transactions (27 % en deux ans) en même temps que du prix : le prix moyen du lot a perdu 10,9 %, à 188 000 €. Fin 2009, il donnait toutefois des signes de rétablissement. « Les propriétaires ont préféré ne pas vendre plutôt que de baisser leurs prix. » (1) Vignes à vin de qualité produit dans une région déterminée (AOC-AOP et VDQS). (2) Vignes à vin de consommation courante (vins IGP, vins de pays et vins sans IG ou vins de table).

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