Je vous livre ce matin un article du mensuel "Capital" qui résume bien les nouvelles dispositions que le gouvernement vient de prendre en matière d'urbanisme
La plus importante à mes yeux est que désormais l'on peut construirre un agrandissement de 40 m 2 au lieu de 20 m2 sans permis de construire, mais par simple déclaration au service de l'Urbanisme.
On se rend compte que les débats idéologiques contradictoires se font au niveau le plus élevé de l'Etat entre:
- ceux qui veulent restreindre la liberté des propriétaires :"il faut économiser l'espace"
(En France cette idée est idiote surtout dans notre département le plus boisé du pays).
Le PLU de notre commune avait fait l'objet de critiques et notamment la mise en "zone naturelle" de quartiers déjà
construits (ruscats notamment) Tout cela pour économiser des travaux d'assainissement qu'il faudra faire assez rapidement
- et ceux beaucoup plus libéraux et qui ont mon approbation qui veulent faciliter la vie de leurs citoyens.
André DUHAMEL
Ancien Maire de Sollies-Pont
C’est fait. Après neuf mois de travaux, le gouvernement vient de présenter sa réforme de l’urbanisme. Le texte, qui sera inscrit dans la loi de finances 2012, ne s'appliquera qu'à partir de 2013. Focus sur les principales mesures censées simplifier les démarches des particuliers et lutter contre la pénurie de logements.
Un permis de construire assoupli :
Jusqu’ici les particuliers souhaitant faire construire ou agrandir leur maison, devaient déposer un permis de construire dès que la surface dépassait 20 mètres carrés. Désormais, ce seuil sera relevé à 40 mètres carrés.
En dessous, les propriétaires pourront se contenter d’une simple déclaration. Plus simple, cette procédure ne nécessite pas de faire appel à un architecte. Elle réduit aussi le délai d’instruction à un mois, contre deux pour le permis de construire.
Les murs exclus pour le calcul des surfaces :
Désormais lorsque vous obtiendrez un permis de construire les murs ne seront plus comptabilisés dans la surface autorisée. Seul le plancher sera pris en compte. Objectif : ne pas pénaliser les nouvelles constructions dont les murs sont de plus en plus épais. Selon le gouvernement, cette mesure devrait permettre d’augmenter jusqu’à 10 % les surfaces habitables.
Un nouvelle fiscalité pour les ventes de terrains :
La fiscalité sur les ventes de terrains constructibles non bâti va être modifiée pour fluidifier le marché. Dès la cinquième année de détention, les propriétaires bénéficiaient, jusqu’à présent, d’un abattement de 10% par an sur la taxe sur les plus-values. Ce qui leur permettait d’être exonéré au bout de 15 ans. Demain, un terrain revendu au bout de 5 ou 15 ans sera taxé de la même manière. A l’exception des cessions inférieures à 15.000 euros, les plus-values réalisées seront toutes imposées à 31,3% (dont 12,3% de prélèvement sociaux obligatoires).
Les recours abusifs mieux encadrés :
Le gouvernement a décidé d’encadrer les procédures de recours contre les permis de construire. Désormais, les plaignants devront justifier d’un lien direct avec le permis mis en cause et non plus déclarer qu’ils envisagent un jour d’habiter le quartier…
© Capital.fr
J'ai écouté, comme je le fais, tous les jours l'éditorial d'Eric Zemmour, ce matin sur RTL (en postcast)
Il était pessimiste sur les tensions qui régnaient actuellement à Droite.
On a l'impression que comme à Gauche, ils ne sont d'accord sur rien.
J'ai connu durant mes études Claude GOASGEN (Union-Droit) qui veut supprimer la double nationalité. A part les mariages mixtes, j'en ai eu dans ma famille: ma grande -tante qui était mariée à un suisse et qui était suisse en Suisse.
Goasgen a a raison, sauf que...bien souvent c'est pour éviter le visa (40 € pour l'Algérie, parait-il).
La fille d'un ami d'origine tunisienne doit se marier et la cérémonie se fera en Tunisie. Pourquoi ?
Parce que ce genre d'évènement se fait en famille, et c'est plus simple d'aller là-bas où ils ont encore toute leur famille (grands-parents etc...) qui de toute façon aurait beaucoup de mal à venir en France.
Cela n'empêche pas l'assimilation ou l'intégration française de cette famille.
Ceci dit, lorsque j'ai vu la foule de "jeunes" issus de l'imigration brandir des drapeaux algériens pour un match de foot-ball et brûler le drapeau français qui est aussi le leur, je me dit que Claude Goasgen, quelque part, n'a pas tout à fait tort. A suivre après l'élection.
Et sur bien des sujets il y aurait des choses à dire (mariage homos, canabis etc...)
La faute à qui ?
A la réduction à 5 ans du mandat présidentiel. Depuis on vit en permanence en campagne, tous les coups sont permis contre celle-ci ou celui-là.
Personnellement je suis lassé.
Qu'en pensez-vous, cher lecteur ?
André DUHAMEL
Ancien Maire (1995-2001)
J'avoue que depuis les ennuis d'Eric Woerth, qui a priori me semble être un homme compétent et honnête, je ne comprends pas ce climat d'attaques personnelles contre les hommes (et femmes) politiques.Mam dernière victime.
Jusque là c'était des affaires de fric, d'ulisation abusive des pouvoirs de Ministre, d'élus etc...
Et puis vint l'histoire invraissemblable de DSK. Je me garderai bien de porter une jugement quelconque sur cette affaire. Mais enfin, soit-disant tout le monde connaissait ses défauts. Moi pas et personne n'avait fait allusion de ce que ce soit-disant était connu.
Et la suite ne se fait pas attendre, Georges Tron qui démissionne dans des conditions bizarres et en fin Luc Ferry que j'apprécie beaucoup qui lance "son pavé dans la marre". Rachida Dati qui estime qu'il aurait du parler, et l'autre de répondre qu'elle ne connaît rien au Droit. En effet Luc Ferry dit à juste titre qu'il n'a pas la preuve, donc risquait le délit de dénonciation calomnieuse. Dans ce cas il se tait.
J'aime bien le franc parler de Mélanchon qui n'a pas , tant s'en faut, mes idées politiques, mais je que j'écoute toujours avec intérêt. Il a écrit un bouquin , que je n'ai pas lu" "Virez les tous".
Eh bien c'est peut-être ce qui va arriver si ce climat déletère continue.
Il n'y a pas de débat politique digne de ce nom.
La raison. Je vous fourni une explication: le racourcissement du mandat présidentiel à 5 ans fait que nous sommes en permanence en campagne électorale et cela devient lassant. Comme personne n'a de solution miracle pour nous sortir de nos difficultés, la campagne se fait sur des rumeurs plus ou moins fondées.
Dans nos campagnes locales sur les municipales ces bruits inventés et colportés sont la règle au détriment de l'intérêt général. J'en ai fait l'expérience en 2001.
Je n'insiste pas au risque de tomber dans le travers que je dénonce.
André DUHAMEL
Ancien Maire
Aménagement rural 26 Mai 2011 Selon les SAFER, la reprise des marchés fonciers ruraux en 2010 «ne concerne pas les agriculteurs» Si, selon la Fédération nationale des SAFER, en 2010, «le prix de la terre agricole reprend des couleurs», cette embellie «ne concerne pas les agriculteurs». Le prix de la terre agricole progresse «de 1,9% pour s’établir à 5.230 euros l’hectare, après son repli de 0,4% entre 2008 et 2009. Le prix des vignes de qualité (VQPRD) augmente de 2,3% à 95.200 euros l’hectare». Mais, observent les SAFER, cette réouverture des marchés fonciers ruraux «ne concerne ni les collectivités ni les agriculteurs. Les collectivités qui avaient soutenu le marché de l’urbanisation jusqu’en 2009, diminuent leurs surfaces d’acquisition. Les agriculteurs diminuent leurs achats pour la seconde année consécutive». L’origine de cette reprise vient des particuliers qui cherchent à satisfaire «leurs besoins prioritaires de logement» et «reviennent sur les marchés des maisons à la campagne et des terrains à bâtir». Selon la FNSAFER, «la fonction résidentielle de l’espace rural prend le pas sur la fonction de production et, pour la quatrième année consécutive, le marché de l’urbanisation (3,6 milliards d’euros) dépasse en valeur le marché agricole (3,4 milliards d’euros)». Quant aux investisseurs, «ils se tournent vers des valeurs refuge: biens agricoles et forestiers, bâtis ou non bâtis». Autre constat formulé pour l’année 2010: «la progression du fermage, la diminution des surfaces agricoles, l’extension urbaine et le développement des formes sociétaires en agriculture conduisent à une contraction structurelle du marché agricole: «- les terres louées sont mises moins souvent sur le marché que les terres libres; «- la surface agricole a diminué de 7 millions d’hectares entre 1960 et 2010, au profit de la forêt, de l’extension des villes et des infrastructures». Pour accéder au dossier des SAFER, utiliser le lien ci-dessous. Liens complémentaires : http://www.safer.fr/espace-rural-2011-prix-des-terres-safer.asp#
Article paru dans le journal de l'Association des maires de France.Le 26/05/2011
Je crois qu'à Solliès Pont on se fait beaucoup d'illusions sur la reprise des activités agricoles Surtout dans le climat actuel
André DUHAMEL
Ancien Maire
André Garron nous a habitué à réunir le Conseil municipal une fois par mois (sauf en été) Le prochain traitera du Compte Administratif de l'année 2010. Cette réunion est certainement l'une des plus importantes de l'année car les chiffres qui sont publiés sont rééls et non prévisionnels.
On se souvient que lors d'un précédent article j'avais noté la différence au niveau des emprunts prévus entre 2010 et 2011. Cela avait ennuyé notre Maire et, à sa demande, j'avais donné l'explication technique.
En fait l'emprunt qui sera réalisé se montrera à 800 000 € compte tenu de l'avancement des travaux prévisibles cette année. D'ailleurs sur le site de la Commune un article explique très bien les raisons de cette différence.
Malgré tout j'ai un questionnement qui concerne le PLU qui a été adopté définitivement. Je m'étais élevé contre le fait que l'on classe en zone naturelle des quartiers qui étaient habités dans le but d'interdire de nouvelles constructions. En réunion le motif a été révélé: l'absence de l'assainissement collectif et la nature géologique du sol en ce qui concerne le quartier des Ruscats.
Pour ce dernier j'avais cru comprendre que non seulement de nouvelles constructions étaient interdites mais aussi l'agrandissement de 30 % tous les 10 ans. Or Jeudi j'ai entendu que ces agrandissements seraient possibles sous certaines conditions . Je pense qu'il serait bon que nous puissions avoir des éclaircissements sur cette différence.
JP Luquand sur son site avait écrit un article pour s'étonner que le quartier Maraval soit classé lui aussi en zone naturelle, mais que les agrandissements restaient possibles, ce qu'il regrettait.
Chacun son opinion, mais moi non plus, je ne souhaite pas voir mon quartier contruit de façon excessive. Et lorsque l'assainissement collectif sera réalisé ce qui devra être effectué pour préserver la nature du sol et la nappe phréatique, il faudra revoir le classement de cette zone.
A la fin du Conseil André Garron nous a fait un exposé sur la nouvelle Communauté de Commune qui fusionnerait avec d'autres notre CCVG avec TPM de Toulon. Il semblerait que pour l'instant Toulon ne soit pas retenue pour constituer une métropole.
Il a été dit que le Préfet a un pouvoir quasi-absolu dans la configuration départementale de ces Communautés de Communes.
Gaston Defferre doit se retourner dans sa tombe. "Maintenant c'est nous les patrons" aurait-il dit dans une réunion de Maires. Je ne suis pas de son bord politique mais j'avais en son temps approuvé sa réforme.
Je suggère que notre Maire écrive sur le site de la Commune, le contenu de son intervention, car les micros parfois mal réglés empêchent une totale compréhension. Enfin pour la LGV il semblerait que les études continuent mais on n'a rien appris de nouveau et c'est toujours le suspense.
André DUHAMEL
Ancien Maire (1995-2001)
Le 7 Avril dernier, s'est tenue une réunion du Conseil Municipal qui avait pour objet principal les réalisations futures en investissements lors des prochains mois voire les prochaines années:
Par ordre:
- l'Ilôt de la Gare:
La précédente municpalité avait prévu un investissement important avec NEXITY qui comportait près d'une centaine d'habitations. Le projet a été jugé trop lourd par le voisinage et André Garron avait promis de revoir la question.
C'est chose faite, le nombre d'habitations tombe à une soixantaine. L'architecte chargé du projet nous a fait une démonstration qui semble convainquante, avec des F 5, F4 et le reste en en F2 et 3. Ce qui permet des conditions de logement confortables et selon le besoin des familles. Ce serait des logement sociaux.
Petite reflexion personnelle: quid de la diversité sociale ? Il faut bien rattraper le retard en ce domaine, quoique je reste réservé sur le fait que 32 000 communes de moins de 5 000 habitants échappent à cette contrainte.
Il faut dire que ce quartier est particulièrement hideux et qu'une rénovation s'imposait.
En outre, une voie entre deux corps de bâtiments permettra de faire passer une voie qui liera la Gare au reste du Centre Ancien.
C'est une bonne initiative dans la mesure où l'on estime que les transports en commun se developperont dans l'avenir au détriment de l'automobile (pétrole, CO2 etc...)
- La réalisation d'une Salle pour les enfants et les adolescents sur ce qui est convenu d'appeler le "Plateau Mistral" à côté de l'école du même nom.
Ce projet reprend celui que nous avions élaboré sous notre mandat, avec la différence que nous voulions contruire une "Maison de Quartier " à tout usage (sportif, associatif, culturel) pour les habitants du quartier de Sainte Christine.
Je suppose qu'il y avait urgence en la matière.
- Le déplacement de la Mairie au Château.
Encore une disposition que nous avions préconnisée, mais que faute de temps nous n'avons pu réaliser. L'opposition de Gauche s'est abstenue car elle souhaitait faire du Château un ensemble culturel et construire une nouvelle Mairie ailleurs.
Cette façon de voir n'était pas compatible avec nos moyens financiers et André Garron le Maire l'a bien souligné.
Connaissant les membres de la-dite opposition que je vais un peu taquiner:
-la Mairie dans un château où Catherine de Médicis et Louis XIV ont séjourné, parait-il, ne leur semble pas assez "républicain" (au mauvais sens du terme). Pour moi la république est un état de Droit, une "res publica," et non une idéologie qui a ensanglanté la France durant la Révolution.. Notre pays a été fondé au V ème siècle avec le baptème de Clovis et non pas en 1789 qui aurait pu s'arrêter à une révision constitutionnelle. Bien sûr je n'engage que moi, mais c'est mon opinion et aussi un peu mon éducation.
- Enfin pour revenir à notre sujet: le déplacement de l'Office du Tourisme à l'ancien Hôtel de la Fontaine, place de l'Eglise en lieu et place de la tour du Château qui sera aménagée pour recevoir le public.
A la suite d'un désaccord avec le propriétaire de cet Hôtel sur la présence du Kiosque de la marchande de fleurs, j'avais résolu d'acquérir pour la Commune cet hôtel dans le but précisemment d'y installer l'office du tourisme qui se sentait à l'étroit dans ses anciens locaux. La précédente municipalité en a décidé autrement et l'a domicilié dans une tour du Château peut-être parce qu'il s'agissait d'une de mes décisions ?
Conclusion:
Même si parfois il m'arrive d'être en désaccord avec André Garron sur le PLU notamment et très partiellement (les quartiers habités qui sont transformés en zones naturelles, ce qui ne tiendra pas la route, ) il faut reconnaître que son action est très importante et ma liste n'est pas exhaustive. Il a entrepris de refaire des routes et chemins communaux hors le Centre Ancien, ce qui n'avait pas été fait depuis ma mandature.
NB
André Garron me fait savoir à la suite de mon dernier article que l'endettement de la commune n'avait pas augmenté depuis le début de son mandat. J'en prends acte et nous verrons au Compte administratif. En attendant au budget 2011 les emprunts passent d'1 Mllion 480 d'E en 2010 à 2 Millions 450 environ en 2011.
Une explication technique:
Les budget communaux se doivent dêtre équilibrés à leur publication. Un certain nombre de projets figurent en dépense au-dit budget. Seulement il est projeté d'obtenir des subventions (Conseil Général, CAF etc...) qui ne peuvent figurer en recette dans la mesure où elles ne sont pas encore accordées. Ce qui bien sûr limitera le recours à l'emprunt. La chef de Service des finances et de la comptabilité, Mme Mireille Allègre m'a précisé ce point lors du dernier Conseil Municipal à la demande du Maire. Merci de ces précisions.
André DUHAMEL
Ancien Maire (1995-2001)
Au début du mois nous avons eu le vote du budget primitif.
Il a été adopté sans difficulté, l'opposition s'est abstenue sur la section d'investissement comme l'an passé.
J'ai noté que les dépenses de fonctionnement ont bien été maîtrisées, voir légèrement diminuées, mais ce n'est que de la prévision, et cela va dans le bon sens.
L'endettement a augmenté car les investissements ont été importants, notamment dans le Centre ancien, mais cela nous le savons et c'était indispensable.
L'endettement de la Ville était très faible du fait de l'inaction de la précédente municipalité Capifali-Rassat (7 ans sans rien faire à part quelques trottoirs et la place de l'Eglise). Ce qui laisse maintenant une marge de manoeuvre.
Deux points noirs subsistent:
1) L'importance des dépenses de personnel (2/3 de la section de fonctionnement). La revalorisation des bases fiscales n'arrangera rien dans la mesure où ce seront toujours les mêmes contribuables qui paieront.
2) Une forte pression fiscale, héritage là aussi de la précedente municipalité (fêtes au Château, embauche de personnel en grand nombre etc..)
Le 19 Mars 1962.
L'an dernier à même époque André Garron notre Maire avait fait graver une plaque commémorative pour la soit -disant " fin des combats en Algérie." Or devant le flot de critiques il avait remis à plus tard cette érection au square jouxtant le Gapeau vers la salle des fêtes et les parkings.
(photo figurant sur le site officiel de la Commune)
Cette année il a ordonné cette érection. De plus cette date ne figure pas sur le calendrier des manifestations officielles.
A mon avis cette initiative ne va pas dans le sens de la cohésion locale. Il faut se souvenir de la suite des évènements: 1 million de rapatriés qui pour certains étaient là depuis 5 ou 6 générations. Et que dire du massacre des Harkis abandonnés par le gouvernement de l'époque, désarmés et livrés à l'adversaire. C'est une page honteuse pour notre pays.
Aujourd'hui quand on voit l'état dans lequel se trouve l'Algèrie, on ne peut pas dire que les algériens y aient gagné quoique ce soit. Mais on ne refait pas
l'Histoire. La Tunisie et le Maroc sont là pour démontrer qu'il y avait d'autres solutions.
Pour ma part, lorsque j'étais Maire je n'assistais jamais à cette manifestation, laissant libre chacun d'y aller ou non. Et puis je n'avais rien à dire, c'était leur liberté. Dans mon équipe il y avait des anciens de la FNACA.
André DUHAMEL
Ancien Maire (1995-2001)